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Brevets

Brevets 2005-2009


ACHARD J.L., JAQUIER Th. & ZANETTE J.
Système et procédé d’immersion d’une turbomachine hydraulique.
N° dépôt : FR 09 51 595, Date de dépôt : 13/03/2009.

ACHARD J.L., IMBAULT D. & TOURABI A.,
" Turbine engine with transverse-flow hydraulic turbines having reduced total lift force. "
N° Publication : WO2009056742 (A2), Date de publication : 07/05/2009, Date de dépôt : 14/02/2005.

D. Fruchart, Ph. Marty, S. Miraglia, A. Chaise, S. Garrier, M. Jehan, G. Bienvenu :
Réservoir d’hydrure utilisant la chaleur latente d’un matériau métallique à bas point de fusion pour stocker la chaleur de réaction d’hydruration,
brevet FR08 07087 CNRS/UJF en cours de dépôt. Référence : HCXRBVF 0644/2009/FR

ACHARD J.L. & MAîTRE Th.
Hydraulic turbomachine.
N° Publication : EP1718863 (A1), Date de publication : 2006-11-08, Date de dépôt : 04/02/2004.

ACHARD J.L., JAQUIER Th., & IMBAULT D.
Structure d’assise d’une turbomachine hydraulique.
N° dépôt : FR 08 55593, Date de dépôt : 14/08/2008.

J. Gavillet, S. Colasson, H. T. Phan, N. Caney, Ph. Marty :
Surface d’échange thermique et dispositif de refroidissement comportant une telle surface,
brevet CEA/CNRS/UJF/INPG déposé en Aout 2008.
ACHARD J.L., IMBAULT D. & MAîTRE Th.
Device for maintaining a hydraulic turbomachine.
N° Publication : EP1856406 (A1), Date de publication : 21/11/2007, Date de dépôt : 14/02/2005.

P. de Rango, A. Chaise D. Fruchart, Ph. Marty, S. Miraglia :
Réservoir pour le stockage de l’hydrogène dans les composites MgH2/GNE,
brevet CNRS déposé le 10/12/07, n° F 0759690.

Cloarec M., Roy F., Mercier P., Maréchal A. , Marty Ph, Caney N., :
Plaque bipolaire de pile à combustible à circuit de fluide caloporteur amélioré, procédé de fabrication et pile à combustible,
brevet Peugeot-CEA FR2907968 déposé le 25/10/2006.